Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIEUX CHATEAU PEYMOUTON
CHATEAU LA BIENFAISANCE S.A.

Numéro de dépôt :
3322864
Date de dépôt :
09/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
09/11/2014
VIEUX CHATEAU PEYMOUTON de CHATEAU LA BIENFAISANCE

Présentation de la marque VIEUX CHATEAU PEYMOUTON

Déposée le 9 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU LA BIENFAISANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « VIEUX CHATEAU PEYMOUTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU LA BIENFAISANCE domicilié(e) 39, le Bourg,33330 ST. CHRISTOPHE DES BARDES - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 169 403 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU LA BIENFAISANCE domicilié(e) 39, le Bourg,33330 ST. CHRISTOPHE DES BARDES - 33330 - France.

La marque VIEUX CHATEAU PEYMOUTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEUX CHATEAU PEYMOUTON est expirée depuis le 9 novembre 2014.

CHATEAU LA BIENFAISANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BIENFAISANCE DE CHÂTEAU SANCTUS , CHÂTEAU SANCTUS , LES CEDRES DE LA BIENFAISANCE , CHATEAU LA BIENFAISANCE


CHATEAU LA BIENFAISANCE S.A. - 39, le Bourg,33330 ST. CHRISTOPHE DES BARDES - 33330 - France - SIREN 378169403


CHATEAU LA BIENFAISANCE - 39, le Bourg,33330 ST. CHRISTOPHE DES BARDES - 33330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-35

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Vin d'appellation d'origine contrôlée « St Emilion Grand Cru » provenant de l'exploitation exactement dénommée « Vieux Château Peymouton ».